Mentions légales

Droits d’auteur / propriété intellectuelle :
Les œuvres typographiques ou illustrations de toutes origines, présentes sur le site Internet France Magnet – propriété de ECS France Magnet Engineering – ou délivrées sous quelque forme que ce soit par ECS France Magnet Engineering constituent des créations graphiques originales protégées par la loi n°92-597 du 01-07-92 relative au code de la propriété intellectuelle. Elles demeurent la propriété morale et physique de ECS France Magnet Engineering. Elles ne peuvent être utilisées, reproduites, représentées, interprétées ou copiées, en tout ou partie, sous quelque forme, par tout procédé existant ou à venir, et en quelque lieu que ce soit, sans l’accord écrit préalable de ECS France Magnet Engineering. Les photographies présentes sur le site Internet France Magnet – propriété d’ECS France Magnet Engineering – ou délivrées sous quelque forme que ce soit par ECS France Magnet Engineering constituent des créations graphiques originales protégées par la loi n°92-597 du 01-07-92 relative au code de la propriété intellectuelle. Elles demeurent la propriété morale et physique de ECS France Magnet Engineering. Elles ne peuvent être utilisées, reproduites, représentées, interprétées ou copiées, en tout ou partie, sous quelque forme, par tout procédé existant ou à venir, et en quelque lieu que ce soit, sans l’accord écrit préalable de ECS France Magnet Engineering. Toute utilisation qui pourrait être préjudiciable à l’auteur et/ou aux tiers représentés et/ou à ECS France Magnet Engineering est interdite. Les contrevenants seront poursuivis, sans préjudice de tout autre recours. Les informations contenues dans ce site sont non contractuelles. ECS France Magnet Engineering se réserve le droit de modifier les caractéristiques sans préavis.

Editeur du site Internet :
La Société Energy Conversion Systems France Magnet Engineering, société anonyme simplifiée au capital de 1 120 000 Euros – SIRET  432 951 382 00022 – RCS Dijon APE 4669B, dont le siège social est sis zone d’activité Les Granges Hautes à F-21130 Auxonne, David SAUTRAY agissant en qualité de Directeur de publication et Directeur de la rédaction.

Hébergement :
Ionos – 7, place de la Gare – BP 70109 – 57201 Sarreguemines Cedex France.

Loi Informatique et Libertés (CNIL) :
Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, relative à l’Informatique, aux Fichiers et aux Libertés, vous disposez d’un droit d’accès et de rectification des données à caractère personnel vous concernant et faisant l’objet de traitements sous la responsabilité de ECS France Magnet Engineering.